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A-23, r. 1 - Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec

Article 3.02
Versions de la disposition

Texte complet
3.02. Après l’explication du proposeur, chaque membre ne peut prendre la parole qu’une seule fois sur la question, sauf pour demander des éclaircissements.
R.R.Q., 1981, c. A-23, r. 2, a. 3.02.
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